Déposée le 17 juillet 2002 par GASPON Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « PALETTOUST TM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est GASPON Dominique domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la SARL JULLORI en cours de formation , 4 chemin de St Joseph, 74960 CRAN-GEVRIER - 74960 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GASPON Dominique domicilié(e) 4 chemin de St Joseph,74960 CRAN-GEVRIER - 74960 - France.
La marque PALETTOUST TM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALETTOUST TM est expirée depuis le 17 juillet 2012.
GASPON Dominique - agissant au nom et pour le compte de la SARL JULLORI en cours de formation , 4 chemin de St Joseph, 74960 CRAN-GEVRIER - 74960 - France
Monsieur GASPON Dominique - 4 chemin de St Joseph,74960 CRAN-GEVRIER - 74960 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Jeux, jouets. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) . Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, et par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Communication et services de messagerie électronique par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts culturels, éducatifs, de loisirs ou de divertissements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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